BTP : les travaux spécialisés amortissent la chute du neuf
BTP / Le 19 mai dernier, l'Insee Auvergne-Rhône-Alpes a publié une étude complète sur le secteur de la construction dans notre région, témoignant des...
Le DGD tacite : opportunité ou piège pour les entreprises du BTP ?
Juline Duquesnel / La jurisprudence relative au décompte général définitif (DGD) tacite en marchés privés tend à s'étoffer et à se préciser au fil des années. Dans ce...
Sous-traitance BTP : quand la Cour de cassation sort les outils pour remettre les règles au carré
Me Évelyne Tauleigne / La Cour de cassation a rendu plusieurs décisions en 2024 précisant le régime juridique de la sous-traitance dans le secteur du bâtiment et des...
L'article 1799-1 du Code civil : la garantie de paiement du BTP
Me Juline Duquesnel / La Cour de cassation a récemment réaffirmé la force obligatoire de l'article 1799-1 du Code civil, en ce qu'il est un mécanisme efficace pour...
